Politiques générales
- Absence d’un élève: le professeur n’est pas tenu de remettre un cours lors de l’absence d’un élève, qu’il soit avisé par avance ou non. La même règle s’applique lors d’absences dû à un voyage.
- Absence d’un professeur: le professeur est tenu de remettre le cours si ce dernier doit s’absenter.
- Annulation pour cause de tempête ou jour férié: le professeur est tenu de remettre le cours.
- Abandons (cours individuels): lors de l’abandon d’un élève, un remboursement sera effectué selon la loi sur la protection aux consommateurs. Toute demande de remboursement devra être effectuée par écrit auprès de la direction. Les frais d’inscriptions ne sont pas remboursables.
- Cours aux 2 semaines: aucune modification d’horaire (de la part de l’élève) ne sera permise afin de ne pas pénaliser l’élève qui assiste au cours en alternance et ce cours sera considéré comme perdu. Cette option est une mesure exceptionnelle, autorisée au préalable par le professeur.
- Paiement : AUCUN cours ne sera donné si le paiement n’est pas reçu par l’école avant le ou lors du premier cours (à moins d’entente préalable avec la direction)
- Un cours par session pourra être remis si l’élève doit s’absenter à cause d’un rhume, grippe ou de la COVID19
- Transfert de cours : les cours ne sont pas transférables d’une personne à une autre ou entres membres d’une même famille.
Politique sur la protection des renseignements personnels
Cette politique s’adresse à toute personne qui communique avec la Maison de la musique de Sainte-Foy (MMSF)
Document approuvé par : Conseil d’administration le 29 mai 2025
Introduction
La Maison de la musique de Sainte-Foy accorde une grande importance à la protection des renseignements personnels. Dans la présente Politique sur la protection des renseignements personnels, vous apprendrez comment notre organisation recueille, conserve, utilise, communique et détruit les renseignements personnels que vous pourriez lui fournir lorsque vous visitez notre site Web, suivez un de nos cours ou avez recours à nos services, soit à l’aide des outils électroniques et autres outils, les applications, les publications, les annonces électroniques, les achats de billets de concert et les dons par la poste (le site Web et les services sont ci-après collectivement désignés « Services »).
La présente Politique sur la protection des renseignements personnels fait partie intégrante de nos conditions d’utilisation, lesquelles décrivent les conditions que vous acceptez de respecter lors de votre utilisation de nos services et activités.
Principes relatifs à la protection des renseignements personnels
La MMSF s’engage à respecter et à appliquer les principes relatifs à la protection des renseignements personnels. Les attentes de la part des divers intervenants responsables de l’application de la politique sont plus amplement décrites dans les directives et procédures qui découlent de la présente politique.
Responsabilité
La MMSF est responsable de tous les renseignements personnels qu’elle détient, y compris ceux confiés à un tiers aux fins de traitement.
1. Quels renseignements personnels recueillons-nous ?
Est un renseignement personnel, tout renseignement qui concerne une personne physique et permet, directement ou indirectement, de l’identifier.
· Nom;
· Date de naissance, âge, sexe, état civil;
· Numéro d’assurance sociale;
· Numéro de téléphone;
· Adresse résidentielle;
· Adresse courriel;
· Autres renseignements personnels : numéro de compte bancaire et les chèques (incluant ceux des donateurs), numéros de carte de crédit ou de débit, taux horaire, relevé d’emploi, contrat, curriculum vitae, biographie;
· Autres renseignements personnels lors des communications au sujet de l’apprentissage ou de l’inscription aux cours;
· Autres renseignements personnels non sollicités de la part de la MMSF reçus par courriel ou partagés par l’intermédiaire du site Web de la MMSF ;
· Autres renseignements personnels relatifs à une situation particulière liée l’apprentissage d’un élève.
2. À quelles fins s’effectue la collecte de vos renseignements personnels?
La MMSF peut utiliser vos renseignements personnels aux fins suivantes :
· Pour gérer ses activités, dont la prestation de services à la clientèle;
· Pour communiquer avec vous au sujet de notre mission, de nos cours et de nos activités par l’intermédiaire du site Web, par courriel ou par téléphone;
· Pour vous identifier, au besoin, dans notre système informatique;
· Pour traiter votre inscription aux cours, aux événements ou aux services;
· Pour percevoir le paiement de vos cours, de vos dons ou de vos achats de billets en ligne ou en personne;
· Pour remettre des reçus aux fins de l’impôt, le cas échéant;
· Pour verser des salaires aux employés;
· Pour l’embauche de personnel;
· Pour toute autre fin permise ou exigée par la loi.
3. Quand recueillons-nous vos renseignements?
Nous pouvons recueillir vos renseignements personnels lorsque vous utilisez les services et que vous les fournissez volontairement au moment où vous :
· Faites une inscription à nos cours et en payez les frais;
· Faites un don;
· Communiquez avec un employé, un bénévole ou un administrateur de la MMSF par téléphone, par courriel, par télécopieur, en personne ou par l’intermédiaire de notre site Web;
· Participez à un événement organisé par la MMSF ou associé à celle-ci;
· Soumettez une candidature pour un emploi;
· Achetez des billets de concert.
4. Limitation de la collecte des renseignements personnels
La collecte de renseignements personnels est limitée aux renseignements nécessaires à l’atteinte des objectifs précisés dans la Politique sur la protection des renseignements personnels et nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels conformément à la présente politique.
La MMSF vous informe et obtient votre consentement pour toute collecte, utilisation ou communication de renseignements personnels vous concernant, sous réserve de certaines exceptions prévues par la loi. Ce consentement doit être manifeste, libre, éclairé, donné à des fins spécifiques et ne pas être obtenu par un subterfuge.
5. Utilisation, divulgation et conservation des renseignements personnels
Vos renseignements personnels seront utilisés uniquement aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis. Dans la situation où nous aurions besoin d’informations supplémentaires, nous solliciterons votre consentement pour les utiliser.
Nous conservons vos renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour parvenir aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis et pour respecter nos obligations légales.
La MMSF peut utiliser vos renseignements personnels à d’autres fins ou les communiquer à une tierce partie, mais uniquement avec votre consentement ou si la loi l’exige :
· Les fournisseurs de services et partenaires d’affaires qui assistent la MMSF dans ses activités et sa prestation de services, y compris les services offerts à la clientèle, le suivi et l’analyse des activités sur le site Web ainsi que l’entretien de ce dernier, pourraient avoir accès à vos renseignements personnels. Ils ne peuvent toutefois utiliser ceux-ci qu’aux fins décrites dans la présente Politique sur la protection des renseignements personnels;
· Une tierce partie pourrait avoir accès à vos renseignements personnels lorsque nécessaire pour protéger la sécurité, les biens ou autres droits de la MMSF, de ses représentants et de ses utilisateurs de services, y compris pour prévenir ou détecter les fraudes et les protéger contre celles-ci. Cette tierce partie doit également se conformer à la présente Politique sur la protection des renseignements personnels;
· Si nous vendons ou cédons notre entreprise ou nos actifs, en tout ou en partie, à une société apparentée ou à une tierce partie, vos renseignements personnels continueront de faire l’objet de la présente Politique sur la protection des renseignements personnels, sauf si vous acceptez la Politique sur la protection des renseignements personnels de la société ou de la tierce partie ayant dès lors accès à vos renseignements.
6. Traitement de données dans d’autres pays
Pour vous fournir des services, nous pouvons utiliser des fournisseurs de services, de traitement de données et autres tierces parties pour la prestation de certains services en notre nom. Ces tierces parties peuvent sauvegarder, traiter et transmettre des renseignements personnels sur des serveurs qui sont situés à l’extérieur du Canada, dans les juridictions dont les lois sur la protection de la vie privée peuvent différer de celles du Canada, ce qui peut inclure les États-Unis d’Amérique. Par conséquent, les renseignements personnels peuvent faire l’objet de demandes d’accès de la part des gouvernements, des tribunaux ou des responsables de l’application de la loi dans ces juridictions, conformément aux lois desdites juridictions. Par exemple, nous pouvons partager les renseignements en réponse à des demandes valides de la part des autorités gouvernementales, des tribunaux et des responsables de l’application de la loi dans ces pays.
Sous réserve des lois applicables dans ces autres juridictions, nous déploierons tous les efforts raisonnables pour veiller à ce que les mesures de protection adéquates soient en place auprès de nos tierces parties, exigeant qu’elles maintiennent un niveau de protection des renseignements personnels équivalent à celui qui s’applique au Canada.
7. Liens vers d’autres sites
Le site Web de la MMSF peut contenir certains liens vers d’autres sites Web ou ressources Internet, notamment ceux qui appartiennent à nos commanditaires, partenaires ou collaborateurs. Quand vous cliquez sur l’un de ces liens, vous entrez en contact avec un autre site Web ou une autre ressource Internet qui peuvent recueillir des renseignements à votre sujet de façon volontaire ou par l’intermédiaire de témoins ou autres technologies. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de protection de la vie privée ou du contenu de tout site dont le propriétaire-exploitant est une tierce partie. Ces autres sites pouvant recueillir et traiter les renseignements recueillis différemment de la MMSF, nous vous encourageons à passer en revue et lire attentivement la Politique sur la protection des renseignements personnels de chaque site que vous visitez.
8. Fournir les détails de votre mode de paiement sur notre site
Lorsque vous faites un paiement par virement INTERAC ou par chèque par l’intermédiaire de la MMSF, nous demandons les renseignements qui sont raisonnablement nécessaires pour compléter le traitement de la transaction. Les chèques sont conservés aussi longtemps que la loi l’exige pour respecter nos obligations légales.
9. Témoins, pixels-espions et autres technologies semblables
Au cours de vos interactions avec les services de la MMSF, nous pouvons utiliser de la technologie ou des services de collecte de données automatiques pour enregistrer et recueillir de l’information qui désigne votre ordinateur, qui fait le suivi de votre utilisation de notre site Web et qui recueille d’autres renseignements personnels et sur vos habitudes de navigation Internet. Cette technologie de collecte de données peut inclure des témoins, des pixels-espions et autres marqueurs semblables faisant partie de ce site afin de rehausser la fonctionnalité et la navigation pour nos visiteurs.
Un témoin est un petit fichier de données qui s’inscrit sur le disque dur de votre ordinateur et permet à celui-ci de « garder en mémoire » de l’information lorsque vous visitez un site. Les pixels-espions et les marqueurs sont des petites chaînes de code utilisé avec un témoin pour nous permettre d’enregistrer l’activité sur notre site. Les marqueurs Internet, les marqueurs graphiques et autres fonctions semblables à celles des pixels-espions nous permettent de compter le nombre d’utilisateurs qui ont visité une page Web particulière ou d’accéder à certains témoins. Nous pouvons utiliser des pixels-espions sur ce site pour compter le nombre d’utilisateurs et pour reconnaître les utilisateurs en accédant à nos témoins. Être en mesure d’accéder à nos témoins nous permet de personnaliser ce site et d’améliorer votre expérience sur celui-ci.
Les renseignements dont le suivi est effectué à l’aide de ces mécanismes sont, notamment, les suivants :
· Votre adresse IP;
· Le type de navigateur et le système d’exploitation utilisés;
· Les pages de notre site Web que vous avez visitées;
· Les autres sites Web que vous avez visités avant de visiter notre site.
Veuillez noter que seule la MMSF peut utiliser des pixels-témoins sur son site. Vous pouvez refuser ou désactiver les témoins en modifiant les paramètres de votre navigateur selon les instructions fournies dans le fichier d’aide de votre fournisseur de services Internet. Remarquez qu’en choisissant de désactiver les témoins, vous pouvez limiter votre accès à certaines des fonctionnalités personnalisées de ce site. Les témoins et les pixels-espions ne recueillent ni ne contiennent aucun de vos renseignements personnels.
10. Sécurité
Dans le but de protéger vos renseignements personnels, la MMSF utilise des mesures de sécurité qui tiennent compte de la sensibilité desdits renseignements.
Nous maintenons des mesures de sécurité techniques, matérielles et administratives raisonnables pour protéger vos renseignements personnels contre la perte, le vol et l’accès non autorisé. Tous les renseignements personnels que vous nous fournissez sont échangés par l’intermédiaire d’un serveur sécurisé. Malheureusement, la sécurité de toute transmission de données par Internet ne peut être entièrement garantie. Par conséquent, bien que nous soyons pleinement engagés à protéger vos renseignements personnels, nous ne pouvons pas assurer ou garantir la sécurité de toute information ou tout renseignement personnel que vous nous fournissez.
11. Accessibilité et exactitude de vos renseignements personnels
Vous pouvez demander l’accès aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet en communiquant avec nous selon les coordonnées précisées ci-dessous et nous répondrons à votre demande selon les délais prévus par les lois applicables. Nous devrons vérifier votre identité avant de vous fournir les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet. Une telle demande d’accès est sans frais. Remarquez que nous ne pouvons pas autoriser l’accès à vos renseignements personnels lorsque ceux-ci ne peuvent être séparés des renseignements sur d’autres personnes, ne peuvent être divulgués pour des raisons de sécurité, ou sont protégés par un privilège juridique. Si nous ne sommes pas en mesure de vous donner l’accès à vos renseignements personnels, nous vous aviserons des raisons du refus d’accès.
Vous pouvez demander qu’une mise à jour ou des changements à vos renseignements personnels soient effectués en communiquant avec nous selon les coordonnées précisées ci-dessous. Nous nous efforcerons de corriger ou de mettre à jour les renseignements personnels que vous identifiez être inexacts ou incomplets. Au besoin, les changements seront également transmis aux tiers pertinents ayant accès à ces renseignements.
Vous pouvez demander que des renseignements personnels à votre sujet soient supprimés. Le cas échéant, vous reconnaissez que la MMSF peut ne pas être en mesure de vous fournir ou de continuer à vous fournir certains services ou renseignements qui pourraient vous être utiles.
12. Communications par courrier électronique ou courriel
La MMSF respecte la Loi canadienne antipourriel (LCAP) et ne vous enverra pas de communications électroniques qui contreviennent à cette loi.
Nous veillerons à ce que chacun de nos courriels offre l’option et les consignes d’exclusion nécessaires, si vous ne voulez plus recevoir de courriels de la MMSF à l’avenir. Vous pouvez annuler les envois en cliquant sur le lien fourni dans le courriel, en envoyant un courriel à mmsf1986@gmail.com, ou en nous téléphonant au (418) 650-2657. Si nous n’avons pas votre consentement exprès pour l’envoi de communications électroniques, nous ne communiquerons avec vous qu’aux fins limitées permises par la LCAP.
13. Modifications à la présente Politique sur la protection des renseignements personnels
La MMSF peut, de temps à autre et à sa seule discrétion, modifier la présente Politique sur la protection des renseignements personnels sans vous donner de préavis à cet effet. La collecte, l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels par la MMSF sont régies par la version de la présente politique en vigueur. Nous afficherons la version la plus récente sur notre site Web, en veillant à préciser en haut de cette page la date de révision de celle-ci. Veuillez vérifier cette politique périodiquement pour vous assurer d’être au fait de toute mise à jour ou de tout changement. Votre utilisation du site Web de la MMSF constitue un consentement aux nouvelles dispositions de la Politique sur la protection des renseignements personnels, à mesure que celle-ci est modifiée.
14. Votre consentement aux dispositions de la présente Politique sur la protection des renseignements personnels
Lorsque vous utilisez nos services et que vous nous fournissez vos renseignements personnels, vous consentez à ce que la MMSF puisse recueillir vos renseignements personnels et vous consentez sciemment à la collecte, à l’utilisation, à la divulgation et au transfert de vos renseignements personnels conformément à la présente Politique sur la protection des renseignements personnels. Si vous n’acceptez pas la présente, veuillez ne pas utiliser les services ou ne fournir aucun renseignement personnel. Si vous ne comprenez pas la nature, l’objet et les conséquences de la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels à la MMSF, nous vous prions de ne pas utiliser les services, de ne fournir aucun renseignement personnel et de communiquer avec nous selon les coordonnées précisées ci-dessous afin que nous puissions répondre à vos questions ou préoccupations.
Sous réserve des exigences légales et contractuelles, vous pouvez refuser ou retirer votre consentement à certaines des fins identifiées dans la présente Politique sur la protection des renseignements personnels en tout temps, en communiquant avec nous selon les coordonnées précisées ci-dessous. Si vous refusez ou retirez votre consentement, vous reconnaissez que la MMSF peut ne pas être en mesure de vous fournir ou de continuer à vous fournir certains services ou renseignements qui pourraient vous être utiles.
Possibilité de porter plainte à l’égard du non-respect des principes
La MMSF donne la possibilité de porter plainte pour le non-respect des principes relatifs à la protection des renseignements personnels.
· Toute plainte doit être adressée par écrit à la responsable de la protection des renseignements personnels;
· La responsable de la protection des renseignements personnels doit prêter assistance à toute personne qui porte plainte;
· La responsable de la protection des renseignements personnels signale toute plainte au conseil d’administration;
· Si la plainte concerne la responsable de la protection des renseignements personnels, celle-ci doit transmettre la plainte au conseil d’administration pour que celui-ci en fasse le traitement;
· Le traitement d’une plainte est confidentiel;
· La responsable de la protection des renseignements personnels informe le plaignant et le conseil d’administration de ses conclusions dans les 60 jours de la réception de la plainte et indique les mesures correctrices mises en œuvre, le cas échéant;
· La MMSF conserve un registre des plaintes.
Pour nous joindre
Nous accueillons vos commentaires. Si vous avez des questions, des commentaires ou des préoccupations quelconques concernant cette Politique sur la protection des renseignements personnels, ou si vous choisissez l’une ou l’autre des options suivantes, veuillez communiquer avec la personne responsable de la protection des renseignements personnels de la MMSF dont les coordonnées figurent ci-après :
· Consulter les renseignements personnels que vous nous avez fournis pour en vérifier l’exactitude, en faire la mise à jour ou les supprimer de nos dossiers;
· Demander que nous cessions d’envoyer des communications électroniques ou que nous cessions toute tentative de contact avec vous;
· Faire une plainte relative au non-respect des principes relatifs à la protection des renseignements personnels.
Pour communiquer avec la personne responsable de la protection des renseignements personnels :
La Maison de la musique de Sainte-Foy
3200, avenue D’Amours
Québec (QC) G1X 2L9
direction@mmsf.org
(418) 650-2657